Les cours d’eau de la CCOV

La Communauté de Communes est traversée par plusieurs cours d’eau : l’Aroffe, la Frézelle, le Mouzon, la Meuse, la Saônelle, le Vair, la Vraine, ainsi que de nombreux affluents. L’ensemble de ces cours d’eau est visible sur la carte ci-dessous. Le linéaire total des cours d’eau s’élève à environ 400km.

 

Compétente en Gestion des Milieux Aquatiques, la CCOV a plusieurs projets en cours pour l’amélioration de la qualité de ces cours d’eau. En effet, étant soumis à la Directive européenne Cadre sur l’Eau et à la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques, l’atteinte d’une bonne qualité d’eau de l’ensemble des cours d’eau du territoire doit se faire pour l’année 2027. A savoir que pour que la qualité de l’eau soit considérée comme bonne, il faut impérativement que celle-ci présente un bon état chimique ET un très bon ou bon état écologique. Différents paramètres entrent dans le calcul de ces états, comme visible sur le schéma ci-dessous.

Graphique bon etat

(Source : eau.seine-et-marne.fr)

 

Les projets relatifs au cours d’eau

La Meuse, la Saônelle, le Vair inférieur et leurs affluents

En 2014, la Communauté de Communes a initié un marché de diagnostic de ces trois cours d’eau. L’étude s’est achevé en 2016. Durant celle-ci, le bureau d’étude a effectué une recherche bibliographique, une enquête auprès des communes concernant, des mesures de terrain et un diagnostic de terrain qui ont permis la réalisation d’un programme de travaux à réaliser pour améliorer l’état de cours d’eau. 

Le lancement de ce programme de travaux sera initié en 2017 avec le recrutement d’un maître d’œuvre. Des autorisations législatives vont être nécessaires pour ces travaux. De fait, les travaux débuteront au mieux en 2018.

Le Vair, la Vraine, la Frézelle et leurs affluents

En 2016, tout comme pour la Meuse, la Saônelle, le Vair inférieur et leurs affluents, un diagnostic a été lancé sur le Vair, la Vraine, la Frézelle et leurs affluents. Ce diagnostic conduira à la réalisation d’un programme de travaux qui devrait être achevé au courant de l’année 2017.

Une fois le programme de travaux terminé, un lancement se fera aussi via le recrutement d’un maître d’œuvre. Au vu de l’importance des travaux, des autorisations seront nécessaires, et les travaux ne débuteront qu’à partir de la fin 2018.

L’Aroffe

En partenariat avec la Communauté de Communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois, un diagnostic sur l’Aroffe et ses affluents devrait être initié en 2017.

La CCOV est traversée par l’Aroffe aérienne sur les communes de Vicherey, Soncourt et Aroffe. Le cours d’eau de l’Aroffe traverse aussi les communes de Tranqueville-Graux, Harmonville et Autreville mais de manière souterraine.

Objectif principal de ces travaux

Le principal objectif de ces programmes de travaux est l’amélioration de la qualité de l’eau de l’ensemble des cours d’eau du territoire (objectif fixé par l’Europe).

En parallèle des programmes de travaux sur les cours d’eau, le développement des systèmes d’assainissement au sein de l’ensemble des communes de la CCOV contribue fortement à l’amélioration de la qualité de l’eau.

 

Entretien des cours d’eau

Au sein des programmes de travaux sur les cours d’eau, très souvent des actions sur l’entretien des ripisylves sont proposées.

Cependant, d’un point de vue législatif, l’entretien des cours d’eau est à la charge de chaque propriétaire riverain (Article L215-14 du Code de l’Environnement). En effet, l’entretien des cours d’eau est l’une des rares actions qui ne nécessite pas de dépôt de dossier réglementaire auprès des services de l’Etat (Direction Départementale des Territoire des Vosges), tant qu’aucun véhicule n’entre dans le cours d’eau.

Pour rappel, la propriété au niveau des cours d’eau se divise entre chaque propriétaire riverain selon une ligne imaginaire placée au milieu du cours d’eau (Article L215-2 du Code de l’Environnement). Le schéma ci-dessous illustre ce découpage de propriété. 

Schema proprietaire

A savoir tout de même que sur de nombreux affluents, ce découpage de cours d’eau ne s’applique pas. En effet, lors des remembrements les cours d’eau ont été déplacés et la propriété a été transmise à l’association foncière locale. Pour vérifier cela, référez-vous au cadastre de votre commune.

Pour vous aider dans la démarche d’entretien des berges du cours d’eau, référez-vous au document suivant (lien : Support_EntretienCE.pdf ) ou prenez contact auprès de la Communauté de Communes.


Contact : s.descampsCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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